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Marques déposées par ETABLISSEMENTS CHABAS
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OPTI-AJUST
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OPTI-AJUST
ETABLISSEMENTS CHABAS

Numéro de dépôt :
4328443
Date de dépôt :
11/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/01/2027
OPTI-AJUST de ETABLISSEMENTS CHABAS

Présentation de la marque OPTI-AJUST

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2017 par ETABLISSEMENTS CHABAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OPTI-AJUST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est ETABLISSEMENTS CHABAS domicilié(e) Quartier des plaines - 13350 - CHARLEVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN , Iannis ROMAN domicilié(e) 35 Rue Paradis - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.

La marque OPTI-AJUST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4328443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTI-AJUST arrivera à expiration en date du 11 janvier 2027.

ETABLISSEMENTS CHABAS a également déposé les autres marques suivantes : ARBOROP


ETABLISSEMENTS CHABAS - Quartier des plaines - 13350 - CHARLEVAL - France


CABINET ROMAN , Iannis ROMAN - 35 Rue Paradis - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement avec modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Machines et instruments agricoles arboricoles et viticoles ; instruments agricoles et arboricoles autres que ceux actionnés manuellement ; pulvérisateurs [machines] ; pulvérisateurs d'insecticides [machines] ; Rampes de pulvérisation ; Buses de pulvérisation ; éclateurs de pulvérisations ; systèmes antidérive (partie de machine) ; machines agricoles et arboricoles de pulvérisateurs électrostatiques ; pulvérisateurs automatiques électrostatique ; Pulvérisateurs à diffuseurs orientables ;

Outils et instruments activés manuellement pour l'agriculture, l'arboriculture et la viticulture ; pulvérisateurs à fonctionnement manuel ; pulvérisateurs [outils] ; pulvérisateurs d'insecticides [outils] ; instruments agricoles et arboricoles actionnés manuellement ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre ; Camions bennes ; chariots de manutention ; charrettes ; fourgons ; remorques ; remorques-distributrices ; véhicules automoteurs ; appareils automoteurs pour la pulvérisation ; tracteurs ; remorque intégrant des instruments agricoles ou arboricoles ; remorque intégrant un pulvérisateur à usage agricole ou arboricole.